CONSTRUCTOM
Présentation de la marque CONSTRUCTOM
Déposée le 5 décembre 1988 par Bernard TOMCZAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « CONSTRUCTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CONSTRUCTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTOM est expirée depuis le 5 décembre 1998.
Bernard TOMCZAK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21